TSU e.V.
Accueil > A propos de la TSU > Nos statuts
Menü
Dernière mise à jour:
Jul 2009
de en

Nos statuts

Statut de l'association "Togolesische Studierenden Union e.V."


§1 Nom, Siège, Exercice

(1) L'association porte le nom de "Togolesische Studierenden Union". Elle doit être inscite dans le régistre officiel des associations et porte par ce fait le complément "e.V.".

(2) L'association a son siège à Darmstadt.

(3) L'association est neutre sur le plan politique, racial et confessionnel.

(4) L'année civile constitue l'année d'exercice de l'association.

(5) L'association poursuit uniquement des buts d'utilité publique selon le paragraphe "Steuerbegünstigte Zwecke" der Abgabenordnung.

§2 Buts de l'association

...

§3 Adhésion

...

§4 Fin d'adhésion 

...

§5 Cotisation

...

§6 Les Organes de l'Association

Les organes de l'association sont:

  • l'assemblée générale
  • le bureau

§7 Assemblée générale

...

§8 Convocation à l'assemblée générale

...

§9 Les décisions l'assemblée générale

...

§10 Apport supplémentaire à l'ordre du jour

...

§11 Assemblée générale extraordinaire

...

§12 Le Bureau

...

§13 Durée du mandat du bureau

...

§14 Les décisions du bureau

...

§15 Dissolution de L'association

...

...

 

Powered by CMSimple | Designed by NMuD & customized by Nilto